MENTIONS LEGALES

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l’Association Musica Clapiers, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Dénomination : Musica Clapiers
Adresse du siège social : Mairie de Clapiers, 5 Grand Rue, Marie Lacroix, 34830 Clapiers, France
Adresse email : informatique@musicaclapiers.fr
N° SIRET : 937 806 909 00019

Représentants légaux :
Christian Couturier et Géraldine Marcadet, en qualité de représentants désignés par le Conseil d’Administration.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Christian Couturier, représentant légal de l’association.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par est hébergé par la société Infomaniak, dont le siège social est situé au Rue Eugène-Marziano 25, Genève, Suisse, 1227 Genève, Suisse, avec le numéro de téléphone : « +41 22 820 35 40 ».

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, sons, vidéos, documents téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive de l’association Musica Clapiers, sauf mentions contraires.
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5. Données personnelles

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Association Musica Clapiers
Mairie de Clapiers, 5 Grand Rue, Marie Lacroix, 34830 Clapiers
Ou par email à : informatique@musicaclapiers.fr

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L’association Musica Clapiers s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.
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